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Bibliographie | Assurances des oeuvres d'art
Titre : Assurance des œuvres d’art : sinistralité et enjeux de responsabilitéAuteur : INP - Nathalie HalgandDate : 19/06/2025Lien :...
17 juillet 2025
Note | Assurance et dispense des collections des musées nationaux
Auteur : Ministère de la CultureDate : 2022Lien : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006074236/LEGISCTA000024240714/2020-06-18
16 avril 2025
Etude | Assurance des oeuvres d'art dans l'UE
Auteur : Commission Européenne - Étude n° 2003-4879 - Stéphanie de Brabander/Ute Collinet/Stéphanie GilleDate : 2003Lien : /
16 avril 2025